Accord entre Google et les éditeurs français sur la numérisation

Le leader mondial de la recherche sur internet, Google, s'était attiré les foudres du monde de l'édition en numérisant des milliers de livres français sans demander l'autorisation de leurs éditeurs ou de leurs auteurs, les conduisant à l'attaquer en justice pour violation du droit d'auteur.

Le Syndicat national de l'édition (SNE), qui regroupe plus de 600 éditeurs, a annoncé lundi avoir trouvé un accord-cadre avec le géant américain du Web sur la numérisation des œuvres indisponibles en version papier mais encore sous droits (un livre ponctuellement épuisé ou celui d'un auteur oublié).

Pour arriver à l'accord-cadre qui vient d'être officialisé, les grands éditeurs du SNE, Gallimard, Flammarion et Albin Michel en tête, avaient déjà abandonné les poursuites contre le moteur de recherche à l'automne dernier : en août 2011, La Martinière renonçait à sa procédure (et donc aux 15 millions d'euros réclamés initialement), tandis que début septembre, c’était au tour de Gallimard, Flammarion et Albin Michel d’abandonner également leurs poursuites (ils réclamaient 9,8 millions d'euros).

Parallèlement, Google apportera son soutien financier à une opération lancée par le SNE, "Les petits champions de la lecture", destinée à promouvoir le plaisir de la lecture à haute voix auprès des élèves de CM2.

"C'est la fin du litige avec Google et c'est une nouvelle page qui s'ouvre entre les éditeurs français et le moteur de recherche (...), un accord porteur d'avenir pour la mise au jour du patrimoine imprimé français sous droits et l'élargissement de l'offre de livres numériques", s'est félicité Antoine Gallimard.
Le SNE a de son côté affirmé que "cette annonce constitue une avancée favorable pour la mise au jour du patrimoine imprimé français sous droits et contribue à l’élargissement de l’offre de livres numériques".

Cet accord, signé le 25 mai dernier, met donc un terme à six ans de bataille juridique, et valide les positions de Hachette Livre et La Martinière, qui ont déjà trouvé un terrain d'entente avec Google.